La TVA - E-learning
Cette formation elearning en assurance permet de comprendre le fonctionnement des primes d'assurance et le règlement des sinistres : droits et obligations, responsabilités...
Objectifs de la formation
- Cerner les notions liées à la TVA
- Distinguer les différents principes de la TVA
- Calculer la TVA
Public visé
Cette formation s'adresse au collaborateur ou manager souhaitant se familiariser avec le sujet
Durée de formation
03h10
Période de formation
90 jour(s)
Description / contenu
Connaître le mécanisme de la TVA
La TVA est un impôt indirect qui frappe tous biens et services consommés ou utilisés en France. Les consommateurs finaux la payent au moment de l’achat, les entreprises n’ayant qu’un rôle d’intermédiaire entre le Trésor Public et leurs clients. La plupart des opérations sont soumises à la TVA.
- Le champ d'application de la TVA : règles générales
Présentation des règles générales du champ d'application de la TVA : définition, assujetti et champ d'application. - Le champ d'application de la TVA : règles particulières
Présentation des règles particulières du champ d'application de la TVA : opérations imposables, opérations exonérées et opérations imposées sur option.
Connaître les principes de territorialité de la TVA
La Taxe sur la valeur ajoutée (TVA) a un caractère territorial : elle s'applique uniquement aux opérations imposables localisées en France.
- La territorialité de la TVA
Présentation de la territorialité de la TVA - La TVA intra-communautaire
Présentation de la TVA intra-communautaire
Savoir calculer la TVA
La base d’imposition de la Taxe sur la valeur ajoutée (TVA) est constituée par la contrepartie des livraisons de biens et des prestations de services imposables.
- La base d'imposition de la TVA et son exigibilité
Présentation de la base d'imposition de la TVA et son exigibilité - Le régime des déductions en matière de TVA
Présentation du régime des déductions en matière de TVA
Connaître les principes de comptabilisation de la TVA (1)
La TVA est un impôt qui frappe tous les biens et services consommés en France. Les redevables de TVA sont soumis à des obligations administratives, comptables et à des obligations en matière de facturation.
- Les notions de base en matière de TVA
Présentation des différents taux de TVA - Les principes comptables de la TVA
Présentation de la comptabilisation de la TVA et des comptes du PCG utilisés - Les obligations des redevables de TVA
Présentation des obligations administratives, comptables et relatives à la facturation des redevables de TVA
Connaître les principes de comptabilisation de la TVA (2)
Les modalités d'enregistrements comptables de la TVA diffèrent selon que l'on soit acquéreur ou vendeur. Il existe plusieurs écritures possibles de déductibilité ou de collecte de la TVA. Trois régimes d'imposition de la TVA conditionnent la déclaration et le paiement de cet impôt.
- Les enregistrements comptables de la TVA chez l'acquéreur et le vendeur
Présentation de l'exigibilité de la TVA, chez l'acquéreur et chez le vendeur - Les opérations intracommunautaires et internationales (TVA)
Présentation de la comptabilisation de la TVA dans les opérations intracommunautaires et internationales - La déclaration et le paiement de la TVA
Présentation de la TVA : régimes d'imposition, principe comptable, déclaration et paiement, crédit de TVA