Maîtrisez les fondamentaux des bénéfices non commerciaux - E-learning

Objectifs de la formation

• Définir toutes les notions liées aux bénéfices non commerciaux
• Distinguer les différents types de régime fiscal
• Identifier les différents types de bénéfices non commerciaux

Public visé

Cette formation s'adresse au profession libérale, bénéficiaire de revenus non commerciaux.

Durée de formation

03h05

Période de formation

90 jour(s)

Description / contenu

Connaître les BNC, le régime du bénéfice réel et les composantes de l'IR du professionnel 
Les revenus tirés d'une activité professionnelle non commerciale sont imposables à l'IR dans la catégorie des BNC.

Connaître les notions de base sur les BNC
Les Bénéfices non commerciaux (BNC) sont l’une des composantes de l’impôt sur le revenu. On y trouve rassemblées plusieurs catégories de bénéfices issus de l'activité des professions libérales, opérations de bourse…

• La notion de bénéfices non commerciaux (BNC)
  Présentation de la notion de bénéfices non commerciaux (BNC) : définition et régimes d'imposition
• La définition du bénéfice imposable (BNC)
  Présentation de la définition de bénéfice imposable dans le cadre des bénéfices non commerciaux

Connaître la détermination du bénéfice dans les BNC
Le bénéfice imposable se calcule à partir des recettes et des dépenses effectuées pendant l’année d'imposition.

• La détermination du bénéfice imposable : les recettes (BNC)
  Présentation des recettes pour la détermination du bénéfice imposable dans le cadre des bénéfices non commerciaux
• La détermination du bénéfice imposable : les dépenses (BNC)
  Présentation des dépenses pour la détermination du bénéfice imposable dans le cadre des bénéfices non commerciaux

Connaître les régimes d’imposition des BNC
Il existe deux régimes fiscaux différents pour déclarer les Bénéfices non commerciaux (BNC). Le plus souvent, le régime est imposé par l'administration fiscale mais il peut également, dans certains cas, être choisi par les contribuables.

• Le régime de la déclaration contrôlée (BNC)
  Présentation du régime de la déclaration contrôlée : domaine d'application et cas des bénéfices des non-adhérents à une association agréée.
• Le régime micro-BNC
  Présentation du régime micro-BNC : domaine d'application et régimes particuliers

Présentation de la liasse fiscale 2035
La liasse fiscale 2035 est utilisée par les officiers ministériels et les membres des professions libérales soumis au régime de la déclaration contrôlée.

• Généralités sur la liasse fiscale 2035
  Présentation de la liasse fiscale 2035 et du régime micro-BNC et BNC
• 2035 et forme sociétaire
  Présentation des conséquences de la déclaration 2035 pour les sociétés civiles professionnelles : comptabilité, affectation du résultat, charges déductibles à titre individuel

2035 : comptabilisation et détermination BNC
La déclaration 2035 s’adresse à toutes personnes ou sociétés recevant des revenus non commerciaux et étant soumis au régime de la déclaration contrôlée. Elle permet de comptabiliser les opérations recettes/dépenses et de déterminer le résultat fiscal des BNC.

• Comptabilisation des opérations recettes-dépenses
  Présentation de la comptabilisation de recettes-dépenses et de quelques postes particuliers
• Détermination du résultat fiscal BNC
  Présentation de la détermination du résultat fiscal BNC et des éléments « hors trésorerie ».